Mentions légales obligatoires

Éditeur du site : Made in Com by Hervé Goyard
Directeurs de publication : Hervé Goyard
Identification : Made in Com by Hervé Goyard est représenté par Hervé Goyard.
Siège social : Made in Com by Hervé Goyard - 102 Boulevard Edouard Herriot - 01440 VIRIAT (Ain)

Adresse de correspondance : Made in Com by Hervé Goyard - 36, Impasse des Glycines - 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL (Ain)
Contact : Mobile : 06 09 14 38 11 - Télécopie : 04 69 96 42 26

Siren : 810 524 272

Siret : 810 524 272 00012

Code NAF : 1813Z

R.C.S. de Bourg-en-Bresse

SASU au capital de 2000,00 €

Agrément de formation : Made in Com by Hervé Goyard - Organisme de formation enregistré sous le numéro 82 01 01 530 01. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Nom de domaine hébergé :
SAS OVH - http://www.ovh.com - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Le traitement des données personnelles par Made in Com by Hervé Goyard a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la CNIL

(Dispense numéro 7).

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978).

Ce site est hébergé par : Jimdo GmbH - Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg (Germany)

www.jimdo.com - Tél. +49 40 - 8 22 44 997 - Fax : +49 40 - 8 22 44 998

Nom de domaine hébergé : SAS OVH - http://www.ovh.com - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Ce site a été développé par Made in Com by Hervé Goyard
Toutes les marques mentionnées dans ce site, sont la propriété exclusive de leurs ayants droit.

Confidentialité et vie privée

• Made in Com by Hervé Goyard s'engage au strict respect des règles de la CNIL.
• Made in Com by Hervé Goyard s'engage également à ne pas céder ou vendre des informations à caractère personnelles ou privées que vous pourriez nous avoir communiqué par l'intermédiaire d'un courrier postal ou éléctronique, d'un formulaire, d'une conversation téléphonique, d'une télécopie ou sous n'importe quelle autre forme.
• Made in Com by Hervé Goyard a mis en place en interne des systèmes de sécurisation et de cryptage pour les données clients et également un système de destruction physique des documents à contenu confidentiel ou privé.

Conditions générales d'utilisation
Les utilisateurs de notre site doivent avoir plus de 18 ans et doivent être capable juridiquement de contracter et d'utiliser notre site. Tous les visiteurs de notre site sont réputés avoir lu et approuvé sans restriction nos conditions générales d'utilisation. En cas de désaccord avec les présentes, le visiteur doit immédiatement quitter notre site internet.

Les éléments suivants ne sont pas garantis :

• les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits ou services fournis sur le site,
• les interruptions ou pannes du site,
• la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

En aucun cas la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée :

• pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité partielle ou totale d'utiliser les services fournis par le site,
• quant au contenu des sites sur lesquels nous renvoyons par l'intermédiaire de liens hypertextes,
• en cas de survenance d'un événement irrésistible, imprévisible et extérieur.

Les éléments constitutifs de notre site Internet bénéficient, au même titre que les autres œuvres de l'esprit, de la protection par le droit de la propriété intellectuelle :

• Made in Com by Hervé Goyard propriétaire du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférent,
• l'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de Made in Com by Hervé Goyard, titulaire du site,
• les éléments accessibles sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle,
• sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrite préalable de Made in Com by Hervé Goyard,
• la violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

Made in Com by Hervé Goyard est en conformité avec les textes de loi suivants :
Loi du 6 janvier 1978 dite "Loi informatique et liberté" modifiée.

Loi du 21 juin 2004 dite "Loi pour la confiance dans l'économie numérique".

Loi du 06 août 2004 dite "Nouvelle Loi informatique et liberté".

Dernière mise à jour le 02 avril 2015